Translate

dimanche 9 octobre 2016

Maroc-UE : de nouveaux produits européens exonérés

Depuis le 1er octobre, un nouveau lot de produits originaires de l'Union européenne se voit exonérer de droits de douane. Les voici en détails.


Résultat de recherche d'images pour "fromage rapé et en poudre"Le démantèlement tarifaire atteint sa 5e année. Depuis le 1er octobre, un nouveau lot de produits originaires de l'Union européenne se voit exonérer de droits de douane. Cette décision est prise conformément aux dispositions de l'accord agricole scellé entre le Maroc et l'Union européenne.

A cet effet, souligne Aujourd'hui le Maroc, dans son édition de ce jeudi 6 octobre, trois listes ont été définies portant, entre autres, sur des produits agricoles et agricoles transformés. La première d'entre elles comprend les produits concernés par un démantèlement du droit d'importation équivalant à 20% l'an ou à 10% l'an.

La deuxième liste reprend les taux de réduction ou d'exonération tarifaires dans le cadre de contingents. Hors contingents, des taux préférentiels sont déterminés, dans ce sens, et ce pour la période allant du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2017.

La troisième liste définie par la circulaire de l'Administration des douanes et des impôts indirects concerne des produits qui ne sont pas soumis au démantèlement tarifaire mais bénéficient d'un droit d'importation préférentiel dans le cadre de contingents. Hors contingents, ces produits sont soumis au droit d'importation dans le cadre du droit commun.

Parmi les produits exonérés de droits de douane : les coqs et les poules (n'excédant pas 185 grammes), la crème de lait (supérieur à 6% de matière grasse), le fromage râpé ou en poudre, les noisettes fraiches ou sèches sans coques, les avocats ou encore les poires fraîches (du 1er février au 30 avril). L'exonération sera appliquée également pour les pommes de terre (congelées) et autres légumes à cosse (sec, écossé, décortiqué ou cassé) ou encore, les tabacs “sun cured” et les tabacs “dark hair cured”.

Par Sanae El Asrawi - Source de l'article 360 Maroc

Aucun commentaire: